Maîtrise d'œuvre

Le terme maîtrise d'œuvre (souvent abrégé MOE ou MŒ ou ME) désigne une personne ou entité chargée de la conduite opérationnelle de travaux.

Il est généralement utilisé en conjonction avec le terme maître d'ouvrage qui désigne le propriétaire de l'ouvrage et/ou commanditaire des travaux (État, collectivités, entreprises publiques), et qui exécute la passation des marchés.

Sa mission est alors de :
concevoir éventuellement le projet, s'il est lui-même architecte ou ingénieur architecte (sinon ce rôle est dévolu à un cabinet d'architectes extérieur)1. ;
élaborer le cahier des charges technique (CCTP) et contrôler la bonne exécution des travaux ;
jouer un rôle d’interface entre le client et les entreprises chargées d’exécuter les travaux : en aucun cas, il ne peut être chargé de les effectuer lui-même, puisqu'il ne doit pas avoir de liens juridiques avec les entreprises travaillant sur le chantier. Le choix de ces dernières qui appartiennent à différents corps de métier (maçon, couvreur, électricien, etc…) revenant au maître d'ouvrage. Dans le cas contraire, il ne s'agit pas d'un maître d'œuvre, mais d'un constructeur1.

Le terme a été employé depuis le Moyen Âge dans le domaine de la construction. Il est progressivement entré en usage dans d'autres domaines, notamment l'informatique. Le diptyque maître d'ouvrage/maître d'œuvre est très utilisé dans le domaine des marchés publics, il est moins courant dans le secteur purement privé.

De nos jours, le maître d’œuvre est la personne chargée par le maître de l’ouvrage de diriger l’exécution des marchés de travaux bâtiment à construire ou à rénover selon le programme fourni par ce dernier, de proposer le règlement des travaux et leur réception. Ce rôle peut être dévolu à l'architecte ou à l'ingénieur qui assurent la conception du projet (construction d'une maison individuelle, par exemple). Dans ce cas, on parle alors de « maîtrise d'œuvre complète ».

Les relations entre la maîtrise d'ouvrage et le maître d’œuvre sont définies, pour les marchés publics, par la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée, dite loi MOP. Ses décrets d'application définissent les éléments de mission, dits "de base" ou "complémentaires", dont la définition et la répartition servent tant dans le cas d'un marché public que d'un marché privé. La répartition est la suivante :
Les missions de bases sont : les études de diagnostic (DIA), pour le cas de travaux sur un bâtiment existant), les études d'esquisse (ESQ), les études d'avant projet (AVP), les descriptifs quantitatifs estimatifs (DQE), [les études d'avant-projet sommaire (APS), les études d'avant-projet définitif (APD)], les études de projet (PRO), l'assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT), l'assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception (AOR) et la direction de l'exécution du ou des contrats de travaux (DET);
les missions complémentaires : les études d'exécution (EXE) et les missions d'ordonnancement, de coordination et de pilotage du chantier (OPC).

C'est lui qui répond au programme fonctionnel fixé par le maître d'ouvrage. Véritable bras droit du maître d'ouvrage, il lui propose une solution technique et esthétique qui permet de réaliser ce programme, dans l'enveloppe budgétaire et les délais qui lui sont assignés.

À partir d'un certain degré de complexité, le maître d'œuvre est constitué d'un cabinet d'architectes associés à un ou plusieurs bureau(x) d'études techniques (BET).

Une fois son projet validé par le maître d'ouvrage, le maître d'œuvre est responsable du bon déroulement des travaux et joue un rôle de conseil dans le choix des entreprises qui vont les réaliser. Il est responsable du suivi des délais et des budgets selon les modalités définies dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Le maître d'œuvre est obligatoirement indépendant de tout entrepreneur. Le choix de l'entrepreneur (ou des entrepreneurs) se fait à partir d'une consultation formalisée où, sur la base d'un cahier des charges (notamment le Cahier des Clauses Techniques Particulières, CCTP), le titulaire faisant l'offre la plus adaptée, est choisi par le maître d'ouvrage sur proposition du maître d’œuvre compte tenu d'éléments matériels concrets.

Un maître d'œuvre étant indépendant ne peut travailler « avec ses artisans ». Les habitudes de travail (entre un maître d'œuvre et ses artisans) sont considérées comme un lien indirect entre eux ce qui implique un risque de requalification du contrat en contrat d'entreprise. Ce lien devient direct si le maître d'œuvre s'implique dans l'établissement des devis et ou factures des "artisans". Le maître d'ouvrage peut, s'il le souhaite (ou s'il est soumis à des règles telles que le Code des Marchés Publics), proposer ou sélectionner d'autres entreprises. Le maître d'œuvre doit être le bras droit du maître d'ouvrage : son client. Des organismes des métiers du bâtiment veillent au professionnalisme et à l'intégrité du maitre d'œuvre, qu'il ait ou non le titre d'architecte.

Dans le cas de la construction d'une maison individuelle, si le maître d'ouvrage fait appel à un financement le prêteur doit dans le cadre de son devoir de renseignement et de conseil s'assurer de la qualité juridique de l'opération financée. En cas de problème le contrat peut être requalifié par le juge et la responsabilité du banquier mise en jeu. Les banques ont maintenant une obligation (accords de Bâle II) de veiller à leur risque opérationnel et au risque de non conformité elles font souvent appel à des juristes ou des experts extérieurs. Pour plus d'informations voir le site de l'ANIL. Dans la pratique que vous confiez votre maîtrise d'œuvre à un architecte ou un maître d'œuvre, chacun est tenu à des devoirs professionnels.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Maîtrise d'œuvre de Wikipédia en français (auteurs)